Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 7 octobre 2026

1. Objet

VeylGuard fournit un bot Discord de protection et un dashboard web. En ajoutant le bot à un serveur ou en vous connectant au dashboard, vous acceptez ces conditions ainsi que les Conditions d'utilisation de Discord et la Politique des développeurs.

2. Utilisation

Vous vous engagez à n'utiliser VeylGuard que pour des serveurs dont vous avez la gestion, à ne pas contourner les limites des offres, à ne pas tenter de perturber le service ni d'accéder aux données d'autres serveurs. Les signalements VeylNet doivent être fondés et exacts ; tout abus peut entraîner une exclusion du service.

3. Offres et paiement

L'offre Free est gratuite. Les offres Premium et Elite sont facturées par serveur, mensuellement ou annuellement, et renouvelées automatiquement jusqu'à résiliation. La résiliation est possible à tout moment ; l'offre reste active jusqu'à la fin de la période payée. Conformément au droit de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours s'applique sauf si vous demandez l'exécution immédiate du service numérique et reconnaissez en perdre le bénéfice. Les prix peuvent évoluer, avec préavis avant toute reconduction.

4. Disponibilité

Nous faisons au mieux pour assurer un service continu mais ne garantissons pas une disponibilité ininterrompue. Un bot de protection ne remplace pas une modération humaine : VeylGuard réduit les risques sans pouvoir les éliminer, et nous ne sommes pas responsables des dommages indirects liés à une attaque, à une panne ou à un mauvais réglage.

5. Responsabilité des administrateurs

Vous êtes responsable des réglages appliqués sur votre serveur (sanctions automatiques, filtres) et du respect des règles applicables à votre communauté. Les permissions du bot sont déléguées par vos soins.

6. Suspension

Nous pouvons suspendre l'accès d'un serveur ou d'un compte en cas d'abus, de fraude ou de violation de ces conditions ou de celles de Discord.

7. Propriété intellectuelle

La marque, la mascotte « Veyl », le code et le contenu du site sont protégés. Aucune licence n'est accordée en dehors de l'usage normal du service.

8. Évolution et droit applicable

Ces conditions peuvent évoluer ; la date de mise à jour figure en haut de page. Elles sont soumises au droit français.